Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NACAM
ZF SYSTEMES DE DIRECTION NACAM, S.A.S., Société par action simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1204294
Date de dépôt :
17/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2022

Présentation de la marque NACAM

Déposée le 17 mai 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZF SYSTEMES DE DIRECTION NACAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NACAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZF SYSTEMES DE DIRECTION NACAM domicilié(e) Route de Blois - 41100 - VENDOME - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 424 914 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque NACAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NACAM est expirée depuis le 17 mai 2022.


ZF SYSTEMES DE DIRECTION NACAM, S.A.S., Société par action simplifiée à associé unique - Route de Blois - 41100 - VENDOME - France - SIREN 775424914


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2002 n°2218975 - Publication au BOPI 2002-04-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24

Renouvellement sans limitation n°2004072 - Publication au BOPI 1993-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312802 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription - Changement de dénomination n°9047 - Publication au BOPI

Inscription le 15 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°388718 - Publication au BOPI 2004-03-15

Inscription le 16 mai 2007 - Changement de dénomination n°454128 - Publication au BOPI 2007-05-16

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2012 n°2494354 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-15

Tous appareils se rattachant à la mécanique en général, à l'usinage et au ferronnage de tous appareils ou articles en dérivant, appareils de graissage, dispositif de roulement de toute nature, à bague, à rouleaux, à billes, à aiguilles, aiguilles pour roulements, ainsi que tous appareils, organes et machines comportant des roulements à aiguilles tels qu'essieux de bicyclettes et wagons de chemins de fer, machines, machines-outils, machines à coudre et leurs organes, meules, outils à main, moteurs, dispositifs d'articulation, de transmission, d'accouplements, courroies de transmission, galets, rouleaux, butées, paliers, supports et analogues, grands instruments pour l'agriculture;couveuses, outils et instruments à main, coutellerie, armes blanches;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.