Déposée le 26 octobre 1984 par la société étrangère ZF FRIEDRICHSHAFEN AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ZF FRIEDRICHSHAFEN AG domicilié(e) Graf-von-Soden-Platz 1, FRIEDRICHSHAFEN 88046 - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287859.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG, société de droit allemand - Graf-von-Soden-Platz 1, FRIEDRICHSHAFEN 88046 - Allemagne
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2037170 - Publication au BOPI 1994-40
Renouvellement sans limitation le 4 août 2004 n°2270213 - Publication au BOPI 2004-08-04
Inscription le 9 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332265 - Publication au BOPI 2001-10-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12
Inscription le 5 août 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°478644 - Publication au BOPI 2008-08-05
Inscription le 29 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°566746 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-29
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2014 n°2569313 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-10
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;dispositif de roulement de toute nature, à bague, à rouleaux, à billes, à aiguilles;aiguilles pour roulements, ainsi que tous appareils, organes et machines comportant des roulements;dispositifs d'articulation, de transmission, d'accouplements.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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