Déposée le 10 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEZETTE LA BELLE EPOQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEZETTE LA BELLE EPOQUE domicilié(e) Zone artisanale du Barnier, néant - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 361 892 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MORANA SAUVEBOIS, Mme MORANA Marion, Cabinet d'avocat domicilié(e) 12 rue jules ferry - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098668.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZEZETTE LA BELLE EPOQUE, SARL - Zone artisanale du Barnier, néant - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 411361892
SELARL MORANA SAUVEBOIS, Mme MORANA Marion, Cabinet d'avocat - 12 rue jules ferry - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; biscuits ; sucreries ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
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