Déposée le 15 mars 1991 par ZEXEL CORPORATION - (Société japonaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ZEXEL CORPORATION - (Société japonaise), domicilié(e) 3-6-7 Shibuya - Shibuya-ku - TOKYO JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650484.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 mars 2001.
ZEXEL CORPORATION - (Société japonaise a également déposé les autres marques suivantes : DIESEL KIKI
ZEXEL CORPORATION - (Société japonaise) - 3-6-7 Shibuya - Shibuya-ku - TOKYO JAPON - Japon
OFFICE PICARD - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Moteurs et notamment moteurs Diesel (excepté pour véhicules terrestres), leurs parties et accessoires;injecteurs de graisse à air comprimé;embrayages (excepté pour véhicules terrestres);compresseurs d'air;dispositifs d'injection de carburant, notamment électroniques, pour moteurs à combustion interne, machines et machines-outils, accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Dispositifs et installations de ventilation et de conditionnement d'air pour véhicules;ventilateurs pour installations d'air conditionné;ventilateurs pour moteurs de véhicules;dispositifs de chauffage d'air, dispositifs et installations de chauffage de véhicules;installations d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules, automobiles, leurs parties et accessoires, moteurs Diesel pour véhicules;embrayage pour véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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