Déposée le 12 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEVATHENER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA TONNELLE EMBALLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-51 du 19 décembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEVATHENER domicilié(e) 101 quai Louis Ferber, 94360 Bry sur Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 882 891 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZEVATHENER sarl Att: M. COUTURIER - France.
La marque LA TONNELLE EMBALLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZEVATHENER sarl - 101 quai Louis Ferber, 94360 Bry sur Marne - France - SIREN 409882891
ZEVATHENER sarl Att: M. COUTURIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17
Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51
Emballage et récipient en carton ou en papier ou en plastique. Poche, outre en plastique servant à la conservation et au transport de liquides et notamment de vin. récipient d'emballage en matière plastique Machine de remplissage et conditionnement de liquide
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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