Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUMISANTE
ZEUS, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92423141
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2012

Présentation de la marque BRUMISANTE

Déposée le 11 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRUMISANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEUS domicilié(e) Chemin des Bastidonnes,13510 EGUILLES (dossier no 2220233) - 13510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 923 989 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2220233) - 75008 - France.

La marque BRUMISANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUMISANTE est expirée depuis le 11 juin 2012.

ZEUS a également déposé les autres marques suivantes : ELEONORE PARIS , BERCY EXPO PARIS , ZEUS , CAPVAL , ZEUS , CAMP'ATLANTIQUE , (Marque figurative) , Z.E.U.S. , PHOTOPERSONNALISÉ , CARTOMAT


ZEUS, S.A.R.L. - Chemin des Bastidonnes,13510 EGUILLES (dossier no 2220233) - 13510 - France - SIREN 347923989


CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2220233) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Inscription le 13 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384735 - Publication au BOPI 2004-01-13

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2002 n°2220233 - Publication au BOPI 2002-05-06

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Huiles et graisses industrielles : lubrifiants : produits pour absorber, arroser et lier la poussière : combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matière éclairantes : bougies, mèches Dispositif de prévention et lutte contre les pollutions d'origines poussièreuses ou pulvérulantes.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygéniques : substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés : emplâtres, matériel pour pansements : matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires : désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles : fongicides, herbicides Machines et machines-outils : moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) instruments agricoles: couveuses pour les ufs pulvérisateurs, perches, poteaux, buses, pompes, moteurs autres que pour véhicules terrestres, machines soufflantes pour la prévention des feux et la lutte contre les incendies et les pollutions Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographies, cinématographiques optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) etd'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques : distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs : extincteurs, les compositions extinctrices, gaz, additif pour extincteur.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires.Lances à incendie, pompes à incendie, humidificateurs, douches ou tunnels destinés au rafraîchessement des lieux et des personnes, aires d'autoroutes, plages, campings, parcs, parkings, golfs, stades sportifs, expositions foires, terrasses de cafés / restaurant enceinte industrielles, lieux publics, appareils de prise d'eau, installation de distribution et de conduites d'eau fontaines, atomiseurs odorants ou non.Bières : eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons y compris atomiseurs et flacons sous pressions

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.