Marque expirée - Marque en non vigueur

Orthomètre
Zeugmo, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3714028
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2020
Orthomètre de Zeugmo

Présentation de la marque Orthomètre

Déposée le 18 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Zeugmo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Orthomètre »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Zeugmo domicilié(e) 3 chemin du Pré-Carré - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 567 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zeugmo domicilié(e) 3 chemin du Pré-Carré - 38240 - MEYLAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orthomètre est expirée depuis le 18 février 2020.

Zeugmo a également déposé les autres marques suivantes : Une dictée par jour , Orthodidacte


Zeugmo, S.A.S. - 3 chemin du Pré-Carré - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 514567296


Zeugmo - 3 chemin du Pré-Carré - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; logiciels de jeux informatiques sur l'orthographe, la grammaire et les langues étrangères ; logiciels de jeux éducatifs. Logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux et d'enseignement destinés aux consoles de jeux, aux téléphones portables et à tout autre support mobile ; Logiciels de mesure du niveau en orthographe, grammaire et langues étrangères.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Fichier central (systématisation de données dans un –) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; télécommunications (services d'abonnement à des services de –) pour des tiers ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignement ; enseignement par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; instruction ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; diffusion de programmes de télévision ; enseignement en ligne ; enseignement, consultation, formation en matière d'orthographe, de grammaire et de langues étrangères ; organisation de concours d'orthographe, de grammaire et de langues étrangères ; évaluation du niveau en orthographe, en grammaire et en langues étrangères ; ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs.