Déposée le 18 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Zeugmo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Orthomètre »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Zeugmo domicilié(e) 3 chemin du Pré-Carré - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 567 296 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zeugmo domicilié(e) 3 chemin du Pré-Carré - 38240 - MEYLAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Zeugmo, S.A.S. - 3 chemin du Pré-Carré - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 514567296
Zeugmo - 3 chemin du Pré-Carré - 38240 - MEYLAN - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; logiciels de jeux informatiques sur l'orthographe, la grammaire et les langues étrangères ; logiciels de jeux éducatifs. Logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux et d'enseignement destinés aux consoles de jeux, aux téléphones portables et à tout autre support mobile ; Logiciels de mesure du niveau en orthographe, grammaire et langues étrangères.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Fichier central (systématisation de données dans un –) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; télécommunications (services d'abonnement à des services de –) pour des tiers ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignement ; enseignement par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; instruction ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; diffusion de programmes de télévision ; enseignement en ligne ; enseignement, consultation, formation en matière d'orthographe, de grammaire et de langues étrangères ; organisation de concours d'orthographe, de grammaire et de langues étrangères ; évaluation du niveau en orthographe, en grammaire et en langues étrangères ; ; ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs.
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