Déposée le 13 octobre 1982 par ZETTELMEYER MASCHINENFABRIK GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZETTELMEYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ZETTELMEYER MASCHINENFABRIK GmbH, domicilié(e) Max-Plank-Strasse 1, Postfach 1340 5503 KONZ ALLEMAGNE (dossier no 2008941) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2008941) - France.
La marque ZETTELMEYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2008941) - France
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1992 n°2008941 - Publication au BOPI 1992-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09
Inscription - Transmission de propriété n°6209 - Publication au BOPI
Engins de travaux publics;machines pour la fabrication des matériaux de construction;appareils de levage;dragues;appareils d'extraction;dragues à fond plat;chargeurs, chargeurs universels, chargeurs élévateurs et à godet, chargeurs fouilleurs;scrapers;appareils de chargement à pneus;rétrochargeurs;niveleuses, niveleuses à pneus;chargeurs et niveleuses à chenilles;moto-scrapers, scrapers tractés;graders;moto-graders;scarificateurs;auto-dragues, auto-grues, dragues mobiles, grues mobiles;rouleaux compresseurs et autres appareils de compactage, rouleaux lisses, rouleaux à pneus, rouleaux tractés, rouleaux statiques;rouleaux tandem, rouleaux vibrants, rouleaux vibrants tandem, rouleaux vibrants tractés, rouleaux compresseurs tricycles, rouleaux à pieds de mouton, rouleaux de cylindre à grille (avec et sans vibration);scarificateurs pour rouleaux;vibrateurs, dameurs;machines pour la construction routière;finisseuses pour travaux à béton et bitumeux;malaxeurs spécieux;distributeurs de béton;machines pour la stabilisation des sols;basculeurs;tracteurs;remorques;tombereaux avec ou sans bennes, tombereaux pour le transport de matières en vrac, basculeurs à benne avant et arrière;véhicules à décharge par le fond;chariots élévateurs;tracteurs (à un essieu et à plusieurs essieux, à pneus et à chenilles);arroseuses (type automoteur et tracté); roulottes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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