Déposée le 21 mars 2000 par ZEtoteSystem Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZETURF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-17 du 28 avril 2000.
Le déposant est ZEtoteSystem Limited, Limited domicilié(e) Giuseppe Cali Street, Carolina Court, Ta'Xbiex XBX - 1425 - MALTA - Malte.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVENE Jean-François domicilié(e) 70 bd de Courcelles - 75838 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque ZETURF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZETURF arrivera à expiration en date du 21 mars 2030.
ZEtoteSystem Limited, Limited - Giuseppe Cali Street, Carolina Court, Ta'Xbiex XBX - 1425 - MALTA - Malte
M. DAVENE Jean-François - 70 bd de Courcelles - 75838 - PARIS CEDEX 17 - France
Inscription le 16 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414160 - Publication au BOPI 2005-06-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
Inscription le 22 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532663 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2010 n°2451955 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29
Inscription le 8 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690682 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08
Inscription le 21 juin 2018 - Changement d'adresse n°726490 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-21
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2020 n°2736941 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-20
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou son ou des images ; supports d' enregistre-ment magnétiques, disques accoustiques ; cassettes audio, vidéo ; disques compacts numériques ; disques vidéo digital.Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;
Métaux précieux et leurs alliages ; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
Vêtements, chaussures, chapellerie;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières);
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité.Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet. Gestion de lieux d'expositions;
Affaires financières ; affaires monétaires ; gestion de fonds d'investissement;
Agences de presse et d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet.Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet.Transmissions d'informations par catalagues électroniques sur réseaux Internet;
Imprimerie;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo;
Programmation pour ordinateurs ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Mise en place de sites sur Internet;
Restauration (alimentation).
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