Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

ULTRA PAG
Zeta Biotech Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3419622
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ULTRA PAG de Zeta Biotech

Présentation de la marque ULTRA PAG

Déposée le 23 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) Zeta Biotech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULTRA PAG »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Zeta Biotech domicilié(e) 4 rue Louis de Broglie,22300 LANNION - 22300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 663 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Antony GUYADER Zeta Biotech S.A domicilié(e) 4 rue Louis de Broglie,22300 LANNION - 22300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 09

Zeta Biotech a également déposé les autres marques suivantes : ZETA BIOTECH , ULTRA PAG


Zeta Biotech Société Anonyme - 4 rue Louis de Broglie,22300 LANNION - 22300 - France - SIREN 484663133


Mr Antony GUYADER Zeta Biotech S.A - 4 rue Louis de Broglie,22300 LANNION - 22300 - France


Inscription le 20 octobre 2006 - Irrecevable après publication de la demande n°442487 - Publication au BOPI 2006-10-20

Publication - Publication au BOPI 2006-18

Republication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Appareils et instruments scientifiques, optique, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.