Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN SANDWICH
ZERREL KHALED

Numéro de dépôt :
94512009
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque AMERICAN SANDWICH

Déposée le 16 mars 1994 par la société ZERREL KHALED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMERICAN SANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société ZERREL KHALED domicilié(e) 15 Place Bellecour, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 120 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zerrel Khaled - France.

La marque AMERICAN SANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN SANDWICH est expirée depuis le 16 mars 2004.


ZERREL KHALED - 15 Place Bellecour, 69002 LYON - France - SIREN 393120712


Zerrel Khaled - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

. Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruit et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles . Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons . Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.