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Marques déposées par monsieur ZEROUR PATRICK
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mavillaenbois eco-construction par nature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mavillaenbois eco-construction par nature
M. ZEROUR PATRICK

Numéro de dépôt :
4004718
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/05/2023
mavillaenbois eco-construction par nature de ZEROUR PATRICK

Présentation de la marque mavillaenbois eco-construction par nature

Déposée le 14 mai 2013 par monsieur ZEROUR PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « mavillaenbois eco-construction par nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur ZEROUR PATRICK domicilié(e) 37 BIS RUE EMILE JAMAIS - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZEROUR PATRICK, TCI COURTAGE domicilié(e) 37 BIS RUE EMILE JAMAIS - 30000 - NIMES - France.

La marque mavillaenbois eco-construction par nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004718.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mavillaenbois eco-construction par nature est expirée depuis le 14 mai 2023.


M. ZEROUR PATRICK - 37 BIS RUE EMILE JAMAIS - 30000 - NIMES - France


M. ZEROUR PATRICK, TCI COURTAGE - 37 BIS RUE EMILE JAMAIS - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Sciage ; rabotage ; meunerie ; étamage ;

Architecture ; audits en matière d'énergie.