Déposée le 10 juillet 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ZEROBUG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ZEROBUG »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ZEROBUG domicilié(e) 26A clos saint martin,31620 CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - 31620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 222 674 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZEROBUG domicilié(e) 26A clos saint martin,31620 CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - 31620 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEROBUG est expirée depuis le 10 juillet 2018.
ZEROBUG EURL - 26A clos saint martin,31620 CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - 31620 - France - SIREN 500222674
ZEROBUG - 26A clos saint martin,31620 CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - 31620 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524013 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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