Marque enregistrée - Marque en vigueur

FESTIVAL ZERO WASTE DECHET GASPI !
Zero Waste France, Association

Numéro de dépôt :
4357672
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
FESTIVAL ZERO WASTE DECHET GASPI ! de Zero Waste France

Présentation de la marque FESTIVAL ZERO WASTE DECHET GASPI !

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par la société Zero Waste France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FESTIVAL ZERO WASTE DECHET GASPI ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la société Zero Waste France domicilié(e) 18 Boulevard Barbès - 75018 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 203 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zero Waste France, Mme. Louise Rieffel domicilié(e) 18 BOULEVARD barbès - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FESTIVAL ZERO WASTE DECHET GASPI ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357672.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL ZERO WASTE DECHET GASPI ! arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

Zero Waste France a également déposé les autres marques suivantes : ZW ZEROWASTE FRANCE , Maison du Zéro Déchet


Zero Waste France, Association - 18 Boulevard Barbès - 75018 - Paris - France - SIREN 422203026


Zero Waste France, Mme. Louise Rieffel - 18 BOULEVARD barbès - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .