CD
Présentation de la marque CD
Déposée le 24 décembre 1992 par la société ZERO-MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CD est expirée depuis le 24 décembre 2022.
ZERO-MAX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224477 - Publication au BOPI 2002-07-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2012 n°2504050 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-06