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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Zero de Conduite
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MICHEL D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL D
Zero de Conduite SARL

Numéro de dépôt :
3348838
Date de dépôt :
24/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2015
MICHEL D de Zero de Conduite

Présentation de la marque MICHEL D

Déposée le 24 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Zero de Conduite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Zero de Conduite domicilié(e) 44 Avenue Octave Benard,97427 ETANG SALÉ LES BAINS,REUNION - 97427 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 015 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel DAGUERRE domicilié(e) 44 Avenue Octave Benard,97427 ETANG SALÉ LES BAINS,REUNION - 97427 - France.

La marque MICHEL D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL D est expirée depuis le 24 mars 2015.

Zero de Conduite a également déposé les autres marques suivantes : ZERO DE CONDUITE BABY DESIGN CONCEPT , ZÉRO DE CONDUITE , ZERO 20 DE CONDUITE , NAOMI , baby design concept


Zero de Conduite SARL - 44 Avenue Octave Benard,97427 ETANG SALÉ LES BAINS,REUNION - 97427 - France - SIREN 348015231


Mr Michel DAGUERRE - 44 Avenue Octave Benard,97427 ETANG SALÉ LES BAINS,REUNION - 97427 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Vêtements en tissu et en maille. Fourrures (vêtements). Gants (habillement). Foulards ; cravates. Sous-vêtements. Sacs à main, a dos, à roulettes, de voyages, de plage.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.