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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZERO DE CONDUITE
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baby design concept
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

baby design concept
ZERO DE CONDUITE, SARL

Numéro de dépôt :
3806504
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2021
baby design concept de ZERO DE CONDUITE

Présentation de la marque baby design concept

Déposée le 15 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZERO DE CONDUITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « baby design concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZERO DE CONDUITE domicilié(e) 8 FEUTRIER - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 152 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZERO DE CONDUITE domicilié(e) 8 RUE FEUTRIER - 75018 - PARIS - France.

La marque baby design concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque baby design concept est expirée depuis le 15 février 2021.

ZERO DE CONDUITE a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL D , ZERO DE CONDUITE BABY DESIGN CONCEPT , ZÉRO DE CONDUITE , ZERO 20 DE CONDUITE , NAOMI


ZERO DE CONDUITE, SARL - 8 FEUTRIER - 75018 - PARIS - France - SIREN 522152602


ZERO DE CONDUITE - 8 RUE FEUTRIER - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;