Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZERO A DOUZE
Numéro de dépôt :
1104801
Date de dépôt :
17/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ZERO A DOUZE
Déposée le 17 août 1979 par ZERO A DOUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ZERO A DOUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ZERO A DOUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ZERO A DOUZE est expirée depuis le 17 août 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-010