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Marques déposées par ZERNOTT ROUSSEAUTODO
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Les Petits Pas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Petits Pas
ZERNOTT ROUSSEAU, SCEA

Numéro de dépôt :
3794519
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2021
Les Petits Pas de ZERNOTT ROUSSEAU

Présentation de la marque Les Petits Pas

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2011 par ZERNOTT ROUSSEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petits Pas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est ZERNOTT ROUSSEAUTODO domicilié(e) Le Champ de Peyrottes 34700 POUJOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 799 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZERNOTT ROUSSEAU domicilié(e) Le Champ de Peyrottes 34700 POUJOLS - France.

La marque Les Petits Pas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petits Pas est expirée depuis le 3 janvier 2021.

ZERNOTT ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : Ze rozé , Terrasses du Larzac


ZERNOTT ROUSSEAU, SCEA - Le Champ de Peyrottes 34700 POUJOLS - France - SIREN 448799296


ZERNOTT ROUSSEAU - Le Champ de Peyrottes 34700 POUJOLS - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.