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Marques déposées par monsieur ZERNOTT Julien
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made in Larzac
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

made in Larzac
M. ZERNOTT Julien
Mle ROUSSEAU Delphine

Numéro de dépôt :
4085310
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
made in Larzac de ZERNOTT Julien

Présentation de la marque made in Larzac

Déposée le 14 avril 2014 par monsieur ZERNOTT Julien et mademoiselle ROUSSEAU Delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « made in Larzac »

Les déposants sont monsieur ZERNOTT Julien domicilié(e) Le Champ de Peyrottes - 34700 - POUJOLS - France et mademoiselle ROUSSEAU Delphine domicilié(e) Le Champ de Peyrottes - 34700 - POUJOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle ROUSSEAU Delphine domicilié(e) Le Champ de Peyrottes - 34700 - POUJOLS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

ZERNOTT Julien a également déposé les autres marques suivantes : Pierre qui roule , LE GRAND PAS , LES CLAPAS , DOMAINE DU PAS DE L'ESCALETTE


M. ZERNOTT Julien - Le Champ de Peyrottes - 34700 - POUJOLS - France

Mle ROUSSEAU Delphine - Le Champ de Peyrottes - 34700 - POUJOLS - France


Mle ROUSSEAU Delphine - Le Champ de Peyrottes - 34700 - POUJOLS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 1 juillet 2014 - Retrait partiel n°626606 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Inscription le 31 mars 2016 - Rejet total n°665991 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.