Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GRAND PAS
ZERNOTT Julien
ROUSSEAU Delphine

Numéro de dépôt :
3279878
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2024
LE GRAND PAS de ZERNOTT Julien

Présentation de la marque LE GRAND PAS

Déposée le 8 mars 2004 par ZERNOTT Julien et ROUSSEAU Delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Les déposants sont ZERNOTT Julien domicilié(e) Le Champ de Peyrottes - 34700 - POUJOLS - France et ROUSSEAU Delphine domicilié(e) Le Champ de Peyrottes - 34700 - POUJOLS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEV ZERNOTT ROUSSEAU domicilié(e) Le Champ de Peyrottes - 34700 - POUJOLS - France.

La marque LE GRAND PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GRAND PAS est expirée depuis le 8 mars 2024.

ZERNOTT Julien a également déposé les autres marques suivantes : Pierre qui roule , LES CLAPAS , DOMAINE DU PAS DE L'ESCALETTE , made in Larzac


ZERNOTT Julien - Le Champ de Peyrottes - 34700 - POUJOLS - France

ROUSSEAU Delphine - Le Champ de Peyrottes - 34700 - POUJOLS - France


SCEV ZERNOTT ROUSSEAU - Le Champ de Peyrottes - 34700 - POUJOLS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2014 n°2554981 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-03-27

– boissons alcooliques (à l'exception des bières). – produits agricoles (ni préparés, ni transformés). – huiles & graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.