Marque expirée - Marque en non vigueur

YAL MUSIC
ZERMANI Hacène

Numéro de dépôt :
3215621
Date de dépôt :
18/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2015
YAL MUSIC de ZERMANI Hacène

Présentation de la marque YAL MUSIC

Déposée le 18 mars 2003 par ZERMANI Hacène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YAL MUSIC »

Le déposant est ZERMANI Hacène domicilié(e) 97 avenue de la Résistance,93340 LE RAINCY (dossier no 2301161) - 93340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Youcef MAZUR Cabinet DUMONTEIL & MAZUR domicilié(e) 87 avenue de Villiers,75017 PARIS (dossier no 2301161) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque YAL MUSIC est expirée depuis le 18 novembre 2015.

ZERMANI Hacène a également déposé les autres marques suivantes : YAL MUSIC


ZERMANI Hacène - 97 avenue de la Résistance,93340 LE RAINCY (dossier no 2301161) - 93340 - France


Maître Youcef MAZUR Cabinet DUMONTEIL & MAZUR - 87 avenue de Villiers,75017 PARIS (dossier no 2301161) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2301161 - Publication au BOPI 2005-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Inscription le 3 novembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°421486 - Publication au BOPI 2005-11-03

Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378776 - Publication au BOPI 2003-10-02

Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419929 - Publication au BOPI 2005-10-11

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

– location d'enregistrements sonores. Location de décor de spectacle. Montage de bandes vidéo. Production de films. Location de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publication de livres. – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage. – distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.