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Marques déposées par ZERMANE CAMEL
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LEGE CAP FERRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGE CAP FERRET
ZERMANE CAMEL

Numéro de dépôt :
3761096
Date de dépôt :
19/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/08/2020
LEGE CAP FERRET de ZERMANE CAMEL

Présentation de la marque LEGE CAP FERRET

Déposée le 19 août 2010 par ZERMANE CAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LEGE CAP FERRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est ZERMANE CAMEL domicilié(e) 51 ter allee impasse de Cazaux - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZERMANE CAMEL domicilié(e) 51 Ter Allée impasse de Cazaux - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

La marque LEGE CAP FERRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGE CAP FERRET est expirée depuis le 19 août 2020.

ZERMANE CAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CABANE TCHANQUÉE


ZERMANE CAMEL - 51 ter allee impasse de Cazaux - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


ZERMANE CAMEL - 51 Ter Allée impasse de Cazaux - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet partiel n°558065 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

* vêtements. Chemises. Chaussures. Chapelleries.

Divertissements. Activités culturelles et sportives. Organisation et conduite de colloque, conférence et congrès. Organisation d'exposition à but culturelle ou éducatif.