LEGE CAP FERRET
Présentation de la marque LEGE CAP FERRET
Déposée le 19 août 2010 par ZERMANE CAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LEGE CAP FERRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LEGE CAP FERRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGE CAP FERRET est expirée depuis le 19 août 2020.
ZERMANE CAMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet partiel n°558065 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15