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Marques déposées par ZERMANE CAMEL
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CABANE TCHANQUÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABANE TCHANQUÉE
ZERMANE CAMEL

Numéro de dépôt :
3761074
Date de dépôt :
19/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/08/2020
CABANE TCHANQUÉE de ZERMANE CAMEL

Présentation de la marque CABANE TCHANQUÉE

Déposée le 19 août 2010 par ZERMANE CAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CABANE TCHANQUÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est ZERMANE CAMEL domicilié(e) 51 ter allée impasse de Cazaux - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZERMANE CAMEL domicilié(e) 51 Ter Allée impasse de Cazaux - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

La marque CABANE TCHANQUÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABANE TCHANQUÉE est expirée depuis le 19 août 2020.

ZERMANE CAMEL a également déposé les autres marques suivantes : LEGE CAP FERRET


ZERMANE CAMEL - 51 ter allée impasse de Cazaux - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


ZERMANE CAMEL - 51 Ter Allée impasse de Cazaux - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 13 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615588 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-13

Inscription le 17 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800120 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-09-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée boissons alcooliques à l'exception des bières.