Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREDDY'S PIZZ
ZERBIB Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1683309
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
19/02/2001
FREDDY\'S PIZZ de ZERBIB Jean Pierre

Présentation de la marque FREDDY'S PIZZ

Déposée le 19 février 1991 par ZERBIB Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « FREDDY'S PIZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZERBIB Jean Pierre, domicilié(e) demeurant à 7, rue des Carmes 45 ORLEANS - France.

La marque FREDDY'S PIZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREDDY'S PIZZ est expirée depuis le 19 février 2001.

ZERBIB Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : FREDDY'S PIZZ , FREDDY'S CHICKEN


ZERBIB Jean Pierre - demeurant à 7, rue des Carmes 45 ORLEANS - France


Inscription le 25 février 1999 - Concession de licence n°272852 - Publication au BOPI 1999-02-25

Inscription le 31 octobre 2000 - Concession de licence n°310721 - Publication au BOPI 2000-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 25 février 1999 - Concession de licence n°272851 - Publication au BOPI 1999-02-25

Inscription le 27 février 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°250622 - Publication au BOPI 1998-02-27

Inscription le 23 janvier 1997 - Concession de licence n°231570 - Publication au BOPI 1997-01-23

Inscription le 23 janvier 1997 - Concession de licence n°231571 - Publication au BOPI 1997-01-23

Inscription le 23 janvier 1997 - Concession de licence n°231572 - Publication au BOPI 1997-01-23

Inscription le 23 janvier 1997 - Concession de licence n°231569 - Publication au BOPI 1997-01-23

Restauration