Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES P'TITS BRANCHES PARIS
Numéro de dépôt :
1269843
Date de dépôt :
26/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1994
Présentation de la marque LES P'TITS BRANCHES PARIS
Déposée le 26 avril 1984 par ZERBIB Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES P'TITS BRANCHES PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES P'TITS BRANCHES PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS BRANCHES PARIS est expirée depuis le 26 avril 1994.
ZERBIB Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40