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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Zepp y Events
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ZEPP Y EVENTS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZEPP Y EVENTS
Zepp y Events SARL
Françoise Heilmann-Pascal

Numéro de dépôt :
3534556
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ZEPP Y EVENTS de Zepp y Events

Présentation de la marque ZEPP Y EVENTS

Déposée le 29 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Zepp y Events et Françoise Heilmann-Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEPP Y EVENTS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Zepp y Events domicilié(e) 19 allée James Watt, BP 20005,33702 MERIGNAC cedex - 33702 - France et Françoise Heilmann-Pascal domicilié(e) 120 chemin des Mourets, Chateau Gombert,13013 MARSEILLE - 13013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Heilmann-Pascal domicilié(e) 120 chemin des Mourets, Chateau Gombert,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39 42


Zepp y Events SARL - 19 allée James Watt, BP 20005,33702 MERIGNAC cedex - 33702 - France

Françoise Heilmann-Pascal - 120 chemin des Mourets, Chateau Gombert,13013 MARSEILLE - 13013 - France - SIREN 4


Françoise Heilmann-Pascal - 120 chemin des Mourets, Chateau Gombert,13013 MARSEILLE - 13013 - France


Inscription le 14 mai 2008 - Rejet total n°473610 - Publication au BOPI 2008-05-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498196 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Développement, location ou vente d'appareil de locomotion aérien “ plus léger que l'air ”, aéronef, dirigeables, “ Airship ” vaisseau aérien ;

Publicité, location de temps ou d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Transport de passagers, embarquement d'expériences scientifiques ; organisation de voyage ; location d'aéronef ; agence de tourisme ;

Recherches et développement de produits nouveaux dirigeables ; études de projets aéronautiques et spatials ; organisation et réalisation d'évènements mettant en uvre les dirigeables ; vente de produits dérivés “ dirigeables ”.