Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE ZEPHYR
SARL ZEPHYR

Numéro de dépôt :
4654723
Date de dépôt :
08/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2030
DOMAINE ZEPHYR de ZEPHYR

Présentation de la marque DOMAINE ZEPHYR

Déposée par voie électronique le 8 juin 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEPHYR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE ZEPHYR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZEPHYR domicilié(e) 38 RUE DU FAUBOURG BRETONNIERE - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ZEPHYR, Madame DOROTHEE DERATS domicilié(e) 38 RUE DU FAUBOURG BRETONNIERE - 21200 - BEAUNE - France.

La marque DOMAINE ZEPHYR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ZEPHYR arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

ZEPHYR a également déposé les autres marques suivantes : Z ZEPHYR , We Love Beauty , GREEN ECO PROTECT NATURE, SAVING MONEY , GREEN ECO , COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT GILLES CROIX DE VIE , APYSOS UN NUAGE DANS LA POCHE , NICE SMOKE , green eco , Agence Zephyr , GREENECO.FR QUAND ECOLOGIE RIME AVEC ECONOMIE


SARL ZEPHYR - 38 RUE DU FAUBOURG BRETONNIERE - 21200 - BEAUNE - France


SARL ZEPHYR, Madame DOROTHEE DERATS - 38 RUE DU FAUBOURG BRETONNIERE - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Vins d'appellation d'origine protégée.