Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Z ZEPHIR FRANCE
ZEPHIR FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1694299
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
12/09/2011
Z ZEPHIR FRANCE de ZEPHIR FRANCE

Présentation de la marque Z ZEPHIR FRANCE

Déposée le 12 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ZEPHIR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « Z ZEPHIR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZEPHIR FRANCE domicilié(e) 70 avenue des Tilleuls, 57190 FLORANGE (dossier no 2204019) - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 590 954 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Valérie GUINET-ACKERMANN domicilié(e) (dossier no 2204019) - France.

La marque Z ZEPHIR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Z ZEPHIR FRANCE est expirée depuis le 12 septembre 2011.

ZEPHIR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Z ZEPHIR


ZEPHIR FRANCE Société Anonyme - 70 avenue des Tilleuls, 57190 FLORANGE (dossier no 2204019) - France - SIREN 337590954


Maître Valérie GUINET-ACKERMANN - (dossier no 2204019) - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 10 août 2001 n°2204019 - Publication au BOPI 2001-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

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