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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEPHIR ALSACE
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SICADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICADE
ZEPHIR ALSACE, SAS

Numéro de dépôt :
3817392
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2021
SICADE de ZEPHIR ALSACE

Présentation de la marque SICADE

Déposée par voie électronique le 24 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEPHIR ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SICADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEPHIR ALSACE domicilié(e) 55 Rue Marc Seguin - 68200 - Mulhouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 167 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZEPHIR ALSACE domicilié(e) 55 Rue Marc Seguin - 68200 - Mulhouse - France.

La marque SICADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICADE est expirée depuis le 24 mars 2021.

ZEPHIR ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : SICADE-1 , SICADE INSIDE


ZEPHIR ALSACE, SAS - 55 Rue Marc Seguin - 68200 - Mulhouse - France - SIREN 513167734


ZEPHIR ALSACE - 55 Rue Marc Seguin - 68200 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Enduits (peintures) ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Purification de l'air.