Déposée le 15 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEPHIR ALSACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SICADE-1 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEPHIR ALSACE domicilié(e) 55 RUE MARC SEGUIN - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 167 734 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORION – AVOCATS ET CONSEILS domicilié(e) 3 RUE GRANDIDIER - 67000 - STRASBOURG - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICADE-1 est expirée depuis le 15 juillet 2019.
ZEPHIR ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : SICADE INSIDE , SICADE
ZEPHIR ALSACE, SAS - 55 RUE MARC SEGUIN - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 513167734
ORION – AVOCATS ET CONSEILS - 3 RUE GRANDIDIER - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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