ZEP
Présentation de la marque ZEP
Déposée le 23 mars 1994 par la société ZEP IP HOLDINGS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ZEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZEP est expirée depuis le 23 mars 2024.
Inscription le 8 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239859 - Publication au BOPI 1997-07-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2004 n°2257637 - Publication au BOPI 2004-01-28
Inscription le 13 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362922 - Publication au BOPI 2003-01-13
Inscription le 21 mai 2002 - Concession de licence n°346257 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 21 mai 2002 - Concession de licence n°346258 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362920 - Publication au BOPI 2003-01-13
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362921 - Publication au BOPI 2003-01-13
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503228 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2014 n°2552834 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-10