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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Zeolite communication
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Mos verte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mos verte
Zeolite communication, SARL

Numéro de dépôt :
3995617
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2023
Mos verte de Zeolite communication

Présentation de la marque Mos verte

Déposée par voie électronique le 5 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Zeolite communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mos verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Zeolite communication domicilié(e) 13 bis rue bouteille - 69001 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 369 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zeolite communication, Mme. sandrine Duchene domicilié(e) 13 bis rue bouteille - 69001 - Lyon - France.

La marque Mos verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mos verte est expirée depuis le 5 avril 2023.


Zeolite communication, SARL - 13 bis rue bouteille - 69001 - Lyon - France - SIREN 529369696


Zeolite communication, Mme. sandrine Duchene - 13 bis rue bouteille - 69001 - Lyon - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.