Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACTE AFFAIRES
ZENOU Philippe

Numéro de dépôt :
3318126
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/10/2014
PACTE AFFAIRES de ZENOU Philippe

Présentation de la marque PACTE AFFAIRES

Déposée le 13 octobre 2004 par ZENOU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PACTE AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est ZENOU Philippe domicilié(e) 25 bis Avenue de la synagogue,84000 AVIGNON - 84000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZENOU Philippe domicilié(e) 25 bis Avenue de la synagogue,84000 AVIGNON - 84000 - France.

La marque PACTE AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318126.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACTE AFFAIRES est expirée depuis le 13 octobre 2014.

ZENOU Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PACTE AFFAIRES CENTRE D'AFFAIRES , CAMPING LOU CONTADOU CAMPING – CARAVANING LOU COMTADOU


ZENOU Philippe - 25 bis Avenue de la synagogue,84000 AVIGNON - 84000 - France


M. ZENOU Philippe - 25 bis Avenue de la synagogue,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Assurances, affaires monaitaires, affaires immobilières, estimation immobilières, émission de chèque de voyage ou de carte de crédit, gérance de biens immobiliers, analyse financière, service de financement, constitution ou investissement de capitaux, consultation en matière financière, estimation finanvcière, placement de fonds. Transports, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, information en matière de transports, distribution de journeaux, réservation pour les voyages, entreposage de supports de données ou de documents stockés electroniquement. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement ou d'education. Services de loisirs, publication de livres, prêt de livres, production de films sur bande vidéo, location d'enregistrements sonores, organisation de concours. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congres, organisation d'expositions a but culturel ou educatif, réservation de places de spectacles, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusqion de matériel publicitaire, conseil en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureau de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par réseau d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiophonie mobile, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage electronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agence de presse ou d'information, location d'appareils de télécommunication, émission radiophonique ou télévisée, service de téléconférence, services de messageries electroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.