Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE PRIVE
ZENOU ALEXANDRE
GILLES KAPPS

Numéro de dépôt :
3798443
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2021
PATRIMOINE PRIVE de ZENOU ALEXANDRE

Présentation de la marque PATRIMOINE PRIVE

Déposée le 18 janvier 2011 par ZENOU ALEXANDRE et GILLES KAPPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIMOINE PRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Les déposants sont ZENOU ALEXANDRE domicilié(e) BP 20604 16 RUE RODIER - 75421 - PARIS CEDEX 09 - France et GILLES KAPPS domicilié(e) 132 AVo CH. DE GAULLE - 92200 - NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZENOU ALEXANDRE domicilié(e) BP 20604 16 RUE RODIER - 75421 - PARIS cedex 09 - France.

La marque PATRIMOINE PRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE PRIVE est expirée depuis le 18 janvier 2021.


ZENOU ALEXANDRE - BP 20604 16 RUE RODIER - 75421 - PARIS CEDEX 09 - France

GILLES KAPPS - 132 AVo CH. DE GAULLE - 92200 - NEUILLY - France


ZENOU ALEXANDRE - BP 20604 16 RUE RODIER - 75421 - PARIS cedex 09 - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

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