PATRIMOINE PRIVE
Présentation de la marque PATRIMOINE PRIVE
Déposée le 18 janvier 2011 par ZENOU ALEXANDRE et GILLES KAPPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIMOINE PRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATRIMOINE PRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE PRIVE est expirée depuis le 18 janvier 2021.
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19