Déposée le 17 janvier 2002 par ZENOU ALEXANDRE et KAPPS Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATRIMOINE PRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Les déposants sont ZENOU ALEXANDRE domicilié(e) BP 60204, 16 RUE RODIER - 75423 - PARIS CEDEX 09 - France et KAPPS Gilles domicilié(e) BP 20604, 16 RUE RODIER - 75423 - PARIS CEDEX 09 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ZENOU ALEXANDRE domicilié(e) BP 20604, 16 RUE RODIER - 75423 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque PATRIMOINE PRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATRIMOINE PRIVE est expirée depuis le 17 janvier 2022.
ZENOU ALEXANDRE - BP 60204, 16 RUE RODIER - 75423 - PARIS CEDEX 09 - France
KAPPS Gilles - BP 20604, 16 RUE RODIER - 75423 - PARIS CEDEX 09 - France
ZENOU ALEXANDRE - BP 20604, 16 RUE RODIER - 75423 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2011 n°2487826 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-12-29
Papier, produits de l'imprimerie - éditions de livres et de revues publicité - gestion d'affaires commerciales - service abonnements de journaux agence de presse et d'informations communications par terminaux d'ordinateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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