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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) zenon
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PayOnTel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PayOnTel
zenon, eurl

Numéro de dépôt :
4065578
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2024
PayOnTel de zenon

Présentation de la marque PayOnTel

Déposée le 3 février 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) zenon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PayOnTel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) zenon domicilié(e) 244 bis rue du quesne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 457 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, zenon, M. roquette gilles domicilié(e) 244 bis rue du quesne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque PayOnTel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PayOnTel est expirée depuis le 3 février 2024.

zenon a également déposé les autres marques suivantes : ZEWYN , ZENON


zenon, eurl - 244 bis rue du quesne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 522457910


zenon, M. roquette gilles - 244 bis rue du quesne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 6 novembre 2014 - Rejet partiel n°634933 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.