Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZENIUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZENIUS domicilié(e) ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 158 806 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZENIUS, M. STEPHANE COLOMB domicilié(e) ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.
La marque SOLEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZENIUS, SAS - ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France - SIREN 523158806
ZENIUS, M. STEPHANE COLOMB - ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Inscription le 7 juin 2017 - Changement d'adresse n°700955 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données.
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