Déposée le 22 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZENIUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MAESTRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZENIUS domicilié(e) ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 158 806 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZENIUS, M. COLOMB STEPHANE domicilié(e) ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.
La marque MAESTRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZENIUS, SAS - ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France - SIREN 523158806
ZENIUS, M. COLOMB STEPHANE - ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Inscription le 2 mars 2015 - Retrait partiel n°643705 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02
Inscription le 8 avril 2015 - Retrait partiel n°646295 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Inscription le 7 juin 2017 - Changement d'adresse n°700955 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; aucun des produits précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; aucun des produits précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.
Informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de donnée ; aucun des produits précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.
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