Marque enregistrée - Marque en vigueur

La domeautique
ZENIUS, SAS

Numéro de dépôt :
3940931
Date de dépôt :
17/08/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
17/08/2022
La domeautique de ZENIUS

Présentation de la marque La domeautique

Déposée le 17 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZENIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « La domeautique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZENIUS domicilié(e) ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 158 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZENIUS, M. COLOMB STEPHANE domicilié(e) ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

La marque La domeautique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La domeautique arrivera à expiration en date du 17 août 2022.

ZENIUS a également déposé les autres marques suivantes : InAux , MAESTRO , SPEEDEO , ALTUS , ZENEO , ALTEO , CL17 , a pool as smart as you are , SOLEO , DOMOTISATION


ZENIUS, SAS - ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France - SIREN 523158806


ZENIUS, M. COLOMB STEPHANE - ZI SECTEUR D, 44 ALLEE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 20 août 2013 - Rejet partiel n°607279 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Inscription le 7 juin 2017 - Changement d'adresse n°700955 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07

Fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.