Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZENIUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZENIUS domicilié(e) BROC CENTER - BAT.B, 1 AVENUE 5600 m - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 158 806 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZENIUS, M. Stéphane COLOMB domicilié(e) Bâtiment B, 1 AVENUE 5600 métres, Le Broc Center - 06510 - CARROS - France.
La marque ALTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZENIUS, SAS - BROC CENTER - BAT.B, 1 AVENUE 5600 m - 06510 - CARROS - France - SIREN 523158806
ZENIUS, M. Stéphane COLOMB - Bâtiment B, 1 AVENUE 5600 métres, Le Broc Center - 06510 - CARROS - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Inscription le 7 juin 2017 - Changement d'adresse n°700955 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07
- Appareils et produits scientifiques de mesurage, d'automatisation, de régulation, de surveillance et de contrôle pour piscines, bassins aquatiques et spas tels que : appareil électronique permettant l'analyse des paramètres de l'eau, appareil d'analyse chimique de l'eau, appareil de mesure du taux de chlore, indicateur de niveau d'eau, indicateur de température, pHmètre, Ohmètre, appareil de mesure de potentiels d'oxydoréduction, appareil pour la mesure d'indices Ultra Violet, appareil de commande électrique d'un dispositif de filtration d'eau, appareil de commande électrique d'un dispositif de régulation de la qualité d'eau, appareil de commande électrique d'un dispositif de chauffage d'eau, appareil de commande électrique d'un dispositif de régulation du niveau d'eau, appareil de commande électrique d'un dispositif d'éclairage, appareils et instruments pour le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
- Appareils d'éclairage, de chauffage, de désinfection, de filtration de l'eau ;
- Entretien, maintenance et réparation de piscines, de bassins aquatiques, spas et de leur équipements ;
- Informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données.
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