Déposée le 4 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZENITH PARFUMS PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAPPY MOMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZENITH PARFUMS PARIS domicilié(e) 16 rue de la Convention - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 002 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZENITH PARFUMS PARIS, M. MAMI Ghassen domicilié(e) 35 rue des Jeuneurs - 75002 - PARIS - France.
La marque HAPPY MOMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZENITH PARFUMS PARIS, SARL - 16 rue de la Convention - 75015 - PARIS - France - SIREN 499002764
ZENITH PARFUMS PARIS, M. MAMI Ghassen - 35 rue des Jeuneurs - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Inscription le 11 mars 2013 - Rejet partiel n°596432 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11
Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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