Déposée le 20 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) ZENITH-AVIATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZENITH CARBURATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZENITH-AVIATION domicilié(e) B.P. 3, 42230 ROCHE-LA-MOLIERE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.
La marque ZENITH CARBURATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZENITH-AVIATION, société anonyme - B.P. 3, 42230 ROCHE-LA-MOLIERE. - France
CABINET PLASSERAUD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39
Régulateurs de vitesse pour moteurs fixes et moteurs de tous véhicules.Appareils pour le nettoyage de liquides et de gaz, eau, essences, pétroles, huiles, air, gaz divers et, en général, tous appareils destinés à la filtration et à l'épuration desdits liquides et gaz, carburateurs pour moteurs de tous véhicules (à l'exception des carburateurs pour moteurs à explosion) magnétos, bougies et tous appareils ou objets servant à l'allumage électrique des moteurs à explosion, ainsi qu'à l'éclairage électrique des automobiles, bateaux, avions;pompes et compresseurs pour huile et essence, appareils d'alimentation de combustibles liquides pour moteurs à explosion;tous appareils, bateaux et avions actionnés par moteurs à explosion;tous appareils, objets et accessoires utilisés dans les automobiles, actionnés par moteurs à explosion;appareils de mesure tels que compteurs de débit d'essence et d'huile, compteurs et indicateurs de vitesse, enregistreurs, manomètres;des métaux ou des alliages de métaux divers en masses, lingots, barres, feuilles, plaques, fils, débris ou présentés sous forme de pièces brutes obtenues par fonderie ou par tous autres procédés tels que moulage, matriÇage, estampage, forgeage, étirage, laminage;des machines, machines-outils, appareils divers, moteurs, accouplements, des grands instruments pour l'agriculture, leurs organes et pièces détachées, plus spécialement des pièces coulées, c'est-à-dire venues de fonderie, moulées, matricées ou estampées, forgées, étirées, laminées, entrant dans la constitution desdites machines ou de leurs organes ou des parties de ces machines ou organes;des véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs organes et pièces détachées, plus spécialement des pièces coulées, c'est-à-dire venues de fonderie, moulées, matricées ou estampées, forgées, étirées, laminées, entrant dans la constitution desdits véhicules, appareils et organes ou parties de ceux-ci;moules de fonderie;pompes de tous types pour installations fixes et pour tous véhicules;compresseurs d'air et autres gaz pour installations fixes et mobiles;et pour moteurs fixes et de tous véhicules;turbocompresseurs;dispositifs d'alimentation et dispositifs d'injection pour moteurs fixes et moteurs de tous véhicules;commandes mécaniques et électromécaniques;manocontacts;tous dispositifs pour la circulation, la distribution et la régulation de l'écoulement des liquides et gaz, en particulier, robinets, valves, clapets, commandés à la main ou servocommandés, réducteurs et régulateurs de pression, pour installations fixes et mobiles et pour tous véhicules terrestres, aquatiques, aériens et spatiaux;raccords pour tuyaux souples et rigides pour installations fixes et mobiles et tous véhicules;jauges de niveau pour réservoirs, pour installations fixes et pour tous véhicules.Révision, réparation, entretien et contrôle de tous équipements de moteurs à combustion interne, moteurs fixes et moteurs de tous véhicules, en particulier des carbutateurs (à l'exception des carburateurs pour moteurs à explosion) de l'équipement électrique et des régulateurs de vitesse;de tous équipements de véhicules terrestres, aquatiques, aériens et spatiaux;de tous équipements pour la circulation, la distribution et la régulation de l'écoulement des liquides et gaz, en particulier des robinets, valves et clapets, et tous équipements au sol et sur aéronefs pour le ravitaillement en combustibles des aéronefs;de toutes pompes et de tous compresseurs; de tous appareils pour le nettoyage de liquides et de gaz, en particulier filtres et épurateurs d'air et de combustible.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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