Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBURATEUR ZENITH
ZENITH-AVIATION

Numéro de dépôt :
1142430
Date de dépôt :
08/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARBURATEUR ZENITH

Déposée le 8 juillet 1980 par ZENITH-AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARBURATEUR ZENITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZENITH-AVIATION, domicilié(e) société anonyme, 17, rue de l'Hôtel de Ville, 92200 NEUILLY-sur-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque CARBURATEUR ZENITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CARBURATEUR ZENITH est expirée depuis le 8 juillet 1990.

ZENITH-AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : ZC , CZ , ZENITH , ZENITH CARBURATEUR , ZENITH , ZC , ZENITH


ZENITH-AVIATION - société anonyme, 17, rue de l'Hôtel de Ville, 92200 NEUILLY-sur-SEINE. - France


LE CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Appareils pour le nettoyage de liquides et de gaz, eau, essences, pétroles, huiles, air, gaz divers et, en général, tous appareils destinés à la filtration et à l'épuration desdits liquides et gaz, carburateurs pour moteurs de tous véhicules (à l'exception des carburateurs pour moteurs à explosion);magnétos, bougies et tous appareils ou objets servant à l'allumage électrique des moteurs à explosion, ainsi qu'à l'éclairage électrique des automobiles, bateaux, avions;pompes et compresseurs pour huile et essence, appareils d'alimentation de combustibles liquides pour moteurs à explosion;tous appareils, bateaux et avions actionnés par moteurs à explosion;tous appareils, objets et accessoires utilisés dans les automobiles, actionnés par moteurs à explosion;appareils de mesure tels que: compteurs de débit d'essence et d'huile, compteurs et indicateurs de vitesse, enregistreurs, manomètres;des métaux ou des alliages de métaux divers en masses, lingots, barres, feuilles, plaques, fils, débris ou présentés sous forme de pièces brutes obtenues par fonderie ou par tous autres procédés tels que moulage, matricage, estampage, forgeage, étirage, laminage;des machines, machines-outils, appareils divers, moteurs, accouplements, grands instruments pour l'agriculture, leurs organes et pièces détachées, plus spécialement des pièces coulées, c'est-à-dire venues de fonderie, moulées, matricées ou estampées, forgées, étirées, laminées, entrant dans la constitution desdites machines ou de leurs organes ou des parties de ces machines ou organes;des véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs organes et pièces détachées, plus spécialement des pièces coulées, c'est-à-dire venues de fonderie, moulées, matricées ou estampées, forgées, étirées, laminées, entrant dans la constitution desdits véhicules, appareils et organes ou parties de ceux-ci;moules de fonderie;pompes de tous types pour installations fixes et pour tous véhicules;compresseurs d'air et autres gaz pour installations fixes et mobiles;et pour moteurs fixes et de tous véhicules;turbocompresseurs;dispositifs d'alimentation et dispositifs d'injection pour moteurs fixes et moteurs de tous véhicules;commandes mécaniques et électromécaniques;manocontacts;tous dispositifs pour la circulation, la distribution et la régulation de l'écoulement des liquides et gaz, en particulier: robinets, valves, clapets, commandés à la main ou servocommandés, réducteurs et régulateurs de pression, pour installations fixes et mobiles et pour tous véhicules terrestres, aquatiques, aériens et spatiaux;raccords pour tuyaux souples et rigides pour installations fixes et mobiles et tous véhicules;jauges de niveau pour réservoirs, pour installations fixes et pour tous véhicules.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.