Déposée le 30 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ZENIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « La maîtrise de l'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-37 du 10 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZENIO domicilié(e) 20 avenue de l'Energie, 67800 BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 619 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque La maîtrise de l'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZENIO (Société Anonyme) - 20 avenue de l'Energie, 67800 BISCHHEIM - France - SIREN 394619449
CABINET NUSS - France
Inscription le 15 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388712 - Publication au BOPI 2004-03-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Vannes, soupapes et rosettes métalliques (autres que parties de machines), raccords à enfichage métalliques, patères (crochets) métalliques pour vêtements ; raccords tubulaires métalliques, barres murales métalliques ; vis et chevilles métalliques, tuyaux et tuyauteries métalliques ; tuyaux flexibles métalliques, manchons et raccords de tuyaux métalliques, clapets de conduites d'eau en métal ; parois métalliques de séparation de douches. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, robinetteries de sanitaires pour la salle de bain, les toilettes (W.-C.) et la cuisine ; mitigeurs et mélangeurs, avec ou sans thermostat ; douchettes, douches et cabines de douches ; douches et équipements de douches, douches de plafond, douches latérales, tuyaux sanitaires, gicleurs, supports de douches ; robinetteries d'alimentation et d'évacuation pour vasques sanitaires, lavabos à plateaux, éviers-timbres, bidets, baignoires, bacs de douches ; siphons, siphons de toilettes (W.-C.), tuyaux d'amenée et d'évacuation ; appareils d'éclairage, appliques lumineuses, chauffe-bains. Bagues et garnitures d'étanchéité, joints (autres que parties de moteurs) ; manchons et raccords de tuyaux non métalliques, clapets et bouchons non métalliques, tuyaux flexibles non métalliques ; raccords tubulaires et raccords à enfichage non métalliques. Parois non métalliques de séparation de douches. Miroirs de rasage éclairés, miroirs de rasage et de cosmétologie, miroirs, meubles, armoires à miroirs et petits meubles pour la salle de bain ; vannes, soupapes et rosettes non métalliques (autres que parties de machines) ; vis et chevilles non métalliques, clapets de conduites d'eau en matières plastiques, tablettes pour ustensiles de bain, de douche et de toilette ; barres murales non métalliques ; supports et consoles pour ustensiles de bain, de douche et de toilette, porte-manteaux, patères (crochets) pour vêtements (non métalliques). Porte-savon, porte-verres à dents, verres à dents, porte-serviettes non en métaux précieux ; dévideurs pour rouleaux de papier hygiénique, porte-balais ; brosses de W.-C. (toilettes) ; hydropropulseurs dentaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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