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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZENIO
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ECO-CONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-CONTROL
ZENIO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99832559
Date de dépôt :
31/12/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2009

Présentation de la marque ECO-CONTROL

Déposée le 31 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ZENIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECO-CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZENIO domicilié(e) 20 Avenue de l'Energie, 67800 BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 619 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque ECO-CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-CONTROL est expirée depuis le 31 décembre 2009.

ZENIO a également déposé les autres marques suivantes : ROTAFIX , GUPPY , RAPID-CLEAN , Zenio , FROGGY , La maîtrise de l'eau , VARIOFIX


ZENIO (Société Anonyme) - 20 Avenue de l'Energie, 67800 BISCHHEIM - France - SIREN 394619449


CABINET NUSS - France


Inscription le 15 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388712 - Publication au BOPI 2004-03-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Appareils de distribution d'eau, appareils et dispositifs pour réduire le débit d'eau, installations sanitaires, robinetteries de sanitaires pour la salle de bains, les toilettes (W.-C.) et la cuisine ; mitigeurs et mélangeurs, avec ou sans thermostat ; douchettes, buses pour douchettes, douches et cabines de douches ; douches et équipements de douches, douches de plafond, douches latérales, tuyaux sanitaires, gicleurs, supports de douches ; robinetteries d'alimentation et d'évacuation pour vasques sanitaires, lavabos à plateaux, éviers-timbres, bidets, baignoires, bacs de douches ; siphons, siphons de toilettes (W.-C.), tuyaux d'amenée et d'évacuation.