Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FASILIE
Madame ZENG Yunyi

Numéro de dépôt :
93483998
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2003

Présentation de la marque LA FASILIE

Déposée le 17 septembre 1993 par madame ZENG Yunyi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FASILIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est madame ZENG Yunyi domicilié(e) 56 avenue Pasteur, 97300 CAYENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Etienne RIONDET Avocat au Barreau de Paris - France.

La marque LA FASILIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FASILIE est expirée depuis le 17 septembre 2003.


Madame ZENG Yunyi - 56 avenue Pasteur, 97300 CAYENNE - France


Maître Etienne RIONDET Avocat au Barreau de Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Cuir et imitations du cuir Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.