Déposée le 14 février 1992 par la société étrangère ZENECA LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XELSPRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est la société étrangère ZENECA LIMITED domicilié(e) 15 Stanhope Gate LONDRES W1Y 6LN,Royaume-Uni (dossier no 2213959) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2213959) - 75001 - France.
La marque XELSPRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZENECA LIMITED société de droit britannique - 15 Stanhope Gate LONDRES W1Y 6LN,Royaume-Uni (dossier no 2213959) - Royaume-Uni
BREESE MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2213959) - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21
Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367414 - Publication au BOPI 2003-03-24
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2213959 - Publication au BOPI 2002-01-23
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
- Préparations et substances pharmaceutiques. - Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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