Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTOSTAT
ZENECA LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1334844
Date de dépôt :
13/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2005

Présentation de la marque ROTOSTAT

Déposée le 13 décembre 1985 par la société étrangère ZENECA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ZENECA LIMITED domicilié(e) 15 Stanhope Gate LONDRES W1Y 6LN ROYAUME-UNI (dossier no 2054629) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2054629) - France.

La marque ROTOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTOSTAT est expirée depuis le 13 décembre 2005.

ZENECA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DURAZOL , DRIVER , TAMOBLOC , SEROQUIL , ADVATROL , ACCOLATE , HIBICET , BAQUATOP , HIBISOL , VINCIT


ZENECA LIMITED, société de droit britannique - 15 Stanhope Gate LONDRES W1Y 6LN ROYAUME-UNI (dossier no 2054629) - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2054629) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 1995 n°2054629 - Publication au BOPI 1995-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 5 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°326356 - Publication au BOPI 2001-07-05

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21

Machines agricoles; machines pour déposer des produits chimiques sur des semences.