Déposée le 5 septembre 1988 par la société ZENECA LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FERNASAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ZENECA LIMITED domicilié(e) 15 Stanhope Gate, LONDRES W1Y 6LN, Royaume-Uni (dossier no 2117903) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2117903) - France.
La marque FERNASAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZENECA LIMITED, Société britannique - 15 Stanhope Gate, LONDRES W1Y 6LN, Royaume-Uni (dossier no 2117903) - Royaume-Uni
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2117903) - France
Renouvellement sans limitation le 9 juin 1998 n°2117903 - Publication au BOPI 1998-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08
Inscription le 5 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°326356 - Publication au BOPI 2001-07-05
Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;compositions d'engrais pour enduire les semences; compositions herbicides, insecticides, fongicides et préparations pour détruire les mauvaises herbes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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